Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Patrice ROGEZ

Numéro de dépôt :
95556344
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 février 1995 par monsieur Patrice ROGEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est monsieur Patrice ROGEZ domicilié(e) 02, rue Louis de Romain, 49100 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556344.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 février 2005.

Patrice ROGEZ a également déposé les autres marques suivantes : PRELUDESIGN , AVANTO , MARIE GALANTE , FORKID , LE JEU EVOLUTIF , MINOX , LA JOUEUSE , XERUS


Monsieur Patrice ROGEZ - 02, rue Louis de Romain, 49100 ANGERS - France


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 24 octobre 1996 - Concession de licence n°208137 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 8 avril 1997 - Concession de licence n°235454 - Publication au BOPI 1997-04-08

Inscription le 8 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235453 - Publication au BOPI 1997-04-08

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Panneaux d'affichage métalliques.Appareils et dispositifs de signalisation et d'affichage, panneaux lumineux, panneaux mécaniques pour le support d'affiches.Affiches; emballages en papier ou carton.Panneaux d'affichage non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.